André Rot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rot (André, Jean, Joseph)
ancien inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 2 juin 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-02"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: André Rot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2002-11-06"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000411392(source JORF)
admission
08 Mars 200208/03/2002
De: André Rot
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de 1re classe, établi
au titre de l'année 2002, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000581310(source JORF)
promotion
18 Janvier 200218/01/2002
De: Rot (André)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000761756(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Rot (André)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1998-11-05"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000392165(source JORF)
radiation
19 Décembre 199819/12/1998
De: André Rot
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000392619(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000757884(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: André Rot
de M, Renaud Rhim, de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000757884(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000374221(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199826/04/1998
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752274(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 199818/01/1998
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000373411(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568851(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 199723/11/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions à : “
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000386392(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000385868(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199705/10/1997
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183233(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000200735(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199725/04/1997
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000564619(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199720/03/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000564619(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199720/03/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000564619(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199720/03/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000564619(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199720/03/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000564619(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199720/03/1997
De: Rot (André)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration et du personnel au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Rot (André)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration et du personnel au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000174186(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 199624/07/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000377984(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000189177(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: André Rot
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000552929(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199515/04/1995
De: Rot (André)
chef de service, adjoint au directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Rot (André)
chef de service, adjoint au directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale. b) Membres suppléants
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000186963(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000186963(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000186963(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000548692(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 199411/06/1994
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000165266(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199418/05/1994
De: Rot (André, Jean, Joseph)
chef de service au ministère; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
35 ans de services civils
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178793(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000178793(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: André Rot
chef de service
Objet:
l'effet, de signer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178902(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000178902(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Rot (André)
chef de service au ministère de l'éducation nationale et de la culture (éducation nationale)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000359492(source JORF)
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000538786(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000538786(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000173678(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000174503(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000174503(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000161652(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199224/01/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000161652(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199224/01/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000161652(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199224/01/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques
JORFTEXT000000355979(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 199120/09/1991
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000355979(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 199120/09/1991
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000354080(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000524131(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199002/02/1990
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
JORFTEXT000000524131(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199002/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.